Mentions Légales
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La société La Tribu du Rugby édite le site Internet « www.latribudurugby.com ». Le site Internet «www.latribudurugby.com » est un site d'actualités lié notamment au sport proposant à ses visiteurs d’accéder à différents services en rapport avec son contenu éditorial.
Le présent document a pour objet de déterminer les Conditions Générales d’Utilisation du site Internet « www.latribudurugby.com »
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont été mises à jour le 1er février 2006.
ARTICLE 2. ACCEPTATION
L’utilisation du site Internet « www.latribudurugby.com » et des services qui y sont proposés suppose l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
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ARTICLE 4. DONNEES PERSONNELLES
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33150 CENON
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Le site Internet « www.latribudurugby.com » a fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1231064.
ARTICLE 5. RESPONSABILITE
5.1.
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ARTICLE 9. MENTIONS LEGALES
Société
éditrice du site Internet « www.latribudurugby.com »
:
La société La Tribu du Rugby dont le siège
social est situé, 10 rue HArroun TAZZIEF 33150
CENON
Directeur de la Publication : Didier Demonchy.
Hébergeur
du site Internet « www.latribudurugby.com »:
Impec toonga
1 Allée Elsa Triolet
33150
CENON
FRANCE
ARTICLE 10. LOI APPLICABLE
Les
présentes Conditions Générales d'Utilisation
sont soumises au droit français.
